Mentions légales

INFORMATIONS SUR LA SOCIETE :
Ce site est édité par Nathalie LADOUCE propriétaire de la marque mon 1900 :
Auto-entrepreneur
SIRET : 841 800 055 00011
Siège social : rue Chateaubriand – 31120 Roquettes

 

 CREDITS :
http://www.mon1900.fr est l’adresse Internet officielle du site de la marque mon 1900
Directeur de la publication : Nathalie LADOUCE

 

 CONDITIONS D’UTILISATION :
Toute personne qui accède au site de mon 1900 (http://www. mon1900.fr) (ci-après « le Site ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La société mon 1900  n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société mon 1900. Ce dernier ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

 

 PROPRIETE – COPYRIGHT :
La présentation et le contenu du site http://www.mon1900.fr constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société mon 1900  ou de tiers ayant autorisé la société mon 1900  à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société mon 1900 , à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

 

 PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :
La société mon 1900 vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ». Ces données, destinées à la société mon 1900, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing. La société mon 1900 peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.

 

 COOKIES :
Le serveur du site http://www.mon1900.fr n’utilise pas de cookies.

 

 HEBERGEMENT :

OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix

 

 CONSEIL/CREATION/DEVELOPPEMENT :

Mista Dr Roots de
Dr Roots W&D